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    Orpea: Perquisitions en cours au siège et dans les directions régionales

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Wednesday, 8 June - 09:14 · 2 minutes

Des perquisitions sont en cours au siège d'Orpea et dans les directions régionales du groupe (photo d'illustration) Des perquisitions sont en cours au siège d'Orpea et dans les directions régionales du groupe (photo d'illustration)

ENQUÊTE - Mis en cause dans un scandale touchant la gestion des Ehpad, le groupe privé Orpea est visé ce mercredi 8 juin par une perquisition dans les locaux de son siège à Puteaux , dans les Hauts-de-Seine. Elle intervient dans le cadre de l’enquête ouverte en avril sur des soupçons de maltraitance institutionnelle ou d’infractions financières, a-t-on appris de source proche de l’enquête.

Une dizaine de gendarmes de la section de recherches de Versailles et de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAESP) sont entrés dans le siège de l’entreprise en début de matinée, a constaté une journaliste de l’AFP. La direction d’ Orpea a confirmé qu’une perquisition était “en cours au siège”.

Selon Le Parisien , cette opération s’inscrit dans une opération d’une plus grande envergure. Une vingtaine de directions régionales du groupe Orpéa dans toute la France font également l’objet de perquisitions depuis ce mercredi matin, indique le quotidien.

Des perquisitions à la suite d’un signalement du gouvernement

Selon une source proche de l’enquête, ces perquisitions visent à “effectuer des vérifications” dans l’enquête ouverte après un signalement du gouvernement adressé en mars au parquet de Nanterre, à la suite de la publication du livre Les Fossoyeurs de Victor Castanet , qui accuse Orpea de graves manquements dans la gestion de ses établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, ce que réfute le groupe.

Cette enquête a été jointe à d’autres investigations, lancées en février, pour “faux et usage de faux et infraction à la législation sur le travail en recourant abusivement à des contrats à durée déterminée”. Sollicité par l’AFP, le parquet de Nanterre n’a pas souhaité communiquer dans l’immédiat.

Yves Le Masne, l’ex-directeur général du groupe Orpea, était entendu librement mardi par les gendarmes de la section de recherches de Paris en charge de l’enquête pour “délit d’initié” ouverte par le parquet national financier (PNF), concernant sa revente d’actions avant la parution du livre-scandale de Victor Castanet sur les maltraitances en Ehpad.

30 plaintes déposées contre Korian

Par ailleurs, Korian, un autre géant français des Ehpad est également dans la tourmente judiciaire. Trente plaintes visant des Ehpad du groupe, notamment pour “homicide involontaire”, ont été déposées, a indiqué ce mardi 7 juin l’avocate Sarah Saldmann, confirmant une information du Parisien .

Ces plaintes contre X émanent de 18 familles de résidents, pour des faits de “mise en danger de la vie d’autrui”, de “non assistance à personne en danger” et d’“homicide involontaire”. Elles ont été déposées à Aix-en-Provence, Bobigny, Bourges, Le Mans, Marseille, Nantes, Niort, Paris, Pau et Versailles, a détaillé Sarah Saldmann.

Korian a rapidement réagi, indiquant ignorer “tout du contenu de ces plaintes et ne peut donc faire aucun commentaire” et rappelle que “toutes les situations graves portées à [sa] connaissance sont traitées et systématiquement déclarées aux autorités”.

À voir également sur Le HuffPost: Pour briser la solitude des personnes âgées, cette association encourage les jeunes à écrire des lettres

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    Éric Dupond-Moretti met en cause un syndicat de magistrats après la perquisition au ministère de la Justice

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Sunday, 4 July, 2021 - 00:42 · 2 minutes

Eric Dupond-Moretti, ici à l

JUSTICE - Le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti s’est déclaré “extrêmement serein” après la longue perquisition effectuée jeudi dans ses bureaux au ministère de la Justice et mis en cause, sans le nommer, le principal syndicat de magistrats.

“L’un des syndicats de magistrats qui a déposé plainte avait déclaré, après ma nomination, qu’elle était une ‘déclaration de guerre’. Ce même syndicat a dit jeudi que la plainte n’a été déposée que dans le seul but que je sois mis en examen. Tout est là”, a affirmé Éric Dupond-Moretti dans le Journal du Dimanche .

Le syndicat ainsi implicitement mis en cause par le ministre est l’Union syndicale des magistrats (USM), syndicat majoritaire chez les magistrats.

“Nommer une personnalité aussi clivante et qui méprise à ce point les magistrats, c’est une déclaration de guerre à la magistrature”, avait affirmé à l’AFP Céline Parisot, présidente de l’USM, lors de la nomination d’ Éric Dupond-Moretti comme garde des Sceaux en juillet 2020.

“Le but de ce syndicat est d’obtenir un nouveau garde des Sceaux. Ce n’est pas ce que prévoit la Constitution... C’est du Premier ministre et du président de la République que je tiens ma légitimité, et d’eux seuls”, a ajouté le ministre de la Justice visé par une enquête des magistrats de la Cour de justice de la République (CJR) sur de possibles conflits d’intérêts entre son action de garde des Sceaux et ses anciennes fonctions d’avocat.

“J’ai suivi les recommandations de mon administration”

Éric Dupond-Moretti est soupçonné d’avoir profité de ses fonctions de ministre de la Justice pour intervenir dans des dossiers pour lesquels il était auparavant avocat.

“J’ai suivi les recommandations de mon administration”, s’est défendu Éric Dupond-Moretti dans le JDD .

Après son entrée en fonction, le garde des Sceaux avait saisi l’inspection générale des services pour demander des enquêtes administratives à l’encontre de trois magistrats du Parquet national financier (PNF), dont son ancienne chef, Eliane Houlette, au sujet de l’affaire dite “des fadettes” et à l’encontre d’Édouard Levrault, ancien juge d’instruction détaché à Monaco. Dans ces deux affaires, Éric Dupond-Moretti était avocat de personnes impliquées.

Dénonçant une situation de conflit d’intérêts du ministre dans ces deux dossiers, l’association Anticor puis les deux principaux syndicats de magistrats, l’USM et le Syndicat de la magistrature (SM, classé à gauche) ont déposé plainte à l’automne devant la CJR.

Depuis, Éric Dupond-Moretti a été écarté du suivi de ses anciennes affaires, désormais sous le contrôle de Matignon.

Selon Le Canard enchaîné , Éric Dupond-Moretti devrait être prochainement convoqué par les magistrats de la CJR et risque une mise en examen.

À voir également sur Le HuffPost : Dupond-Moretti répond à une députée LR qui veut interdire les danses traditionnelles aux mariages

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    Un téléphone portable d'Éric Dupond-Moretti saisi lors de la perquisition à son ministère

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Friday, 2 July, 2021 - 20:29 · 3 minutes

Éric Dupond-Moretti, ici quittant l

JUSTICE - La perquisition rarissime menée au ministère de la justice par les magistrats de la Cour de justice de la République (CJR), dans le cadre de l’enquête visant Éric Dupond-Moretti sur de possibles conflits d’intérêts entre son action de garde des Sceaux et ses anciennes fonctions d’avocat, s’est achevée très tard dans la soirée de jeudi. Elle aura duré une quinzaine d’heures .

Selon des informations de 20 Minutes et du Point ce vendredi 2 juillet, plusieurs téléphones ont été saisis durant la perquisition, dont un appartenant au ministre de la Justice. “Ce qui peut ‘possiblement’ poser des problèmes de sécurité nationale”, selon son entourage contacté par 20 Minutes .

Par ailleurs, l’ordinateur du directeur des affaires criminelles et des grâces (DACG) a été totalement siphonné des données sensibles qu’il contient, révèle Le Point . Des documents confidentiel-défense datant de 2016 ont aussi été ouverts, selon Le Point , sous la surveillance du représentant de la commission du Secret de la défense nationale qui avait donné son accord.

Durant cette soirée mouvementée place Vendôme, les opérations ont pris du temps car les enquêteurs avaient souhaité ouvrir de vieux coffres sous la bibliothèque du bureau du garde des Sceaux, dont personne n’avait la clef. “Il a fallu des interventions avec des perceuses et meuleuses pour découvrir qu’il n’y avait rien à l’intérieur”, selon l’avocat du ministre Christophe Ingrain, qui a regretté “un déploiement de forces totalement disproportionné”.

Le serrurier a passé “une heure et demie, meuleuse en main et dans de grands jets d’étincelles, à ouvrir le coffre récalcitrant”, rapporte ainsi Marianne .

Selon 20 Minutes , la presse à sceaux dite “presse Cambacérès” a aussi failli être démontée durant la perquisition:

“Le garde des Sceaux est serein”

L’enquête pour “prise illégale d’intérêts” a été ouverte en janvier à la CJR, seule juridiction habilitée à juger des ministres, et fait suite à des plaintes déposées par trois syndicats de magistrats et l’association Anticor.

Cette perquisition est “un mystère” car “dès l’annonce de l’ouverture de l’instruction, le garde des Sceaux nous a demandé de transmettre à la CJR la totalité des documents détenus par le ministère de la Justice au sujet des faits dont la CJR est saisie” a déclaré l’avocat Christophe Ingrain.

“Le garde des Sceaux est serein: les faits dont est saisie la CJR sont une procédure initiée par son prédécesseur, Mme (Nicole) Belloubet, et le ministre a suivi les avis des magistrats qui composent ses services en saisissant l’inspection générale de la Justice” a-t-il ajouté.

Selon Le Canard enchaîné , Éric Dupond-Moretti devrait être prochainement convoqué par les magistrats de la CJR et risque une mise en examen.

Le Premier ministre Jean Castex a lui déjà été entendu le 7 juin dans cette affaire, en tant que témoin.

À voir également sur Le HuffPost : Dupond-Moretti répond à une députée LR qui veut interdire les danses traditionnelles aux mariages

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    La perquisition dans l'affaire Dupond-Moretti s'achève au bout de 15 heures

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Thursday, 1 July, 2021 - 23:16 · 4 minutes

La perquisition dans l

JUSTICE - Ils auront passé quinze heures place Vendôme: la perquisition rarissime menée au ministère de la Justice par les magistrats de la Cour de justice de la République (CJR), dans le cadre de l’enquête visant Éric Dupond-Moretti sur de possibles conflits d’intérêts entre son action de garde des Sceaux et ses anciennes fonctions d’avocat, s’est achevée très tard dans la nuit de ce jeudi au vendredi 2 juillet.

La perquisition, qui a débuté vers 9H00 place Vendôme s’est terminée vers minuit, selon une source proche du dossier. Elle était menée par une vingtaine de gendarmes de la section de recherche de Paris, avec des magistrats de la CJR. Éric Dupond-Moretti, qui est resté jusqu’à la fin, a assisté à la perquisition de son bureau.

Son avocat Me Christophe Ingrain a pris la parole devant la presse vers 19H30 pour expliquer que les opérations prenaient notamment du temps car les enquêteurs avaient souhaité ouvrir de vieux coffres sous la bibliothèque du bureau du garde des Sceaux, dont personne n’avait la clef. “Il a fallu des interventions avec des perceuses et meuleuses pour découvrir qu’il n’y avait rien à l’intérieur” a ajouté le conseil du ministre, qui a regretté “un déploiement de forces totalement disproportionné”.

“Prise illégale d’intérêts”

L’enquête pour “prise illégale d’intérêts” a été ouverte en janvier à la CJR, seule juridiction habilitée à juger des ministres, et fait suite à des plaintes déposées par trois syndicats de magistrats et l’association Anticor.

Cette perquisition est “un mystère” car “dès l’annonce de l’ouverture de l’instruction, le garde des Sceaux nous a demandé de transmettre à la CJR la totalité des documents détenus par le ministère de la Justice au sujet des faits dont la CJR est saisie” a déclaré Me Ingrain.

“Le garde des Sceaux est serein: les faits dont est saisie la CJR sont une procédure initiée par son prédécesseur, Mme (Nicole) Belloubet, et le ministre a suivi les avis des magistrats qui composent ses services en saisissant l’inspection générale de la Justice” a-t-il ajouté.

Selon le Canard enchaîné, Dupond-Moretti devrait être prochainement convoqué par les magistrats de la CJR et risque une mise en examen. Le Premier ministre Jean Castex a lui déjà été entendu le 7 juin dans cette affaire, en tant que témoin.

“Fadettes”

Au cœur des accusations figure l’enquête administrative ordonnée par Éric Dupond-Moretti en septembre contre trois magistrats du parquet national financier (PNF).

Tous les trois avaient participé à une enquête préliminaire visant à identifier la taupe qui aurait informé l’ex-président Nicolas Sarkozy et son avocat Thierry Herzog qu’ils étaient sur écoute dans une affaire de corruption. MM. Sarkozy et Herzog ont depuis été condamnés dans ce dossier à trois ans de prison, dont un ferme, et ont fait appel.

Le PNF avait été mis en cause pour avoir épluché les relevés téléphoniques détaillés (“fadettes”) de ténors du barreau, dont Éric Dupond-Moretti, un ami de Thierry Herzog. Dupond-Moretti avait alors dénoncé des “méthodes de barbouzes” et déposé une plainte pour “atteinte à la vie privée”, avant de la retirer le soir de sa nomination, en juillet, comme garde des Sceaux.

Les syndicats lui reprochent aussi d’avoir ouvert une autre enquête administrative à l’encontre du magistrat Édouard Levrault, aujourd’hui en poste à Nice.

Perquisitions très rares

Avant de devenir ministre, Dupond-Moretti avait été l’avocat d’un haut policier monégasque mis en examen par ce magistrat, alors détaché à Monaco, dont il avait critiqué les méthodes de “cow-boy”. Ce juge s’était exprimé à la télévision sur cette affaire après son départ forcé de son poste.

Monaco s’en était aussi plaint auprès de la Chancellerie et le juge avait été convoqué par sa hiérarchie -avant la nomination de Dupond-Moretti- mais avait refusé de répondre aux questions. Une fois place Vendôme, Éric Dupond-Moretti avait saisi l’Inspection générale de la Justice.

Le garde des Sceaux a été officiellement écarté de ces enquêtes et de toutes les affaires en lien avec ses anciennes activités d’avocat, en vertu d’un décret de “déport” vers Jean Castex. Les perquisitions au ministère de la Justice sont très rares.

Ce fut le cas en 2007, dans le cadre de l’enquête sur la mort du juge Borrel en 1995 à Djibouti, ou en 2001, dans dossier de favoritisme concernant la construction du nouveau tribunal à Fort-de-France.

À voir également sur Le HuffPost: Éric Dupond-Moretti envoie valser une députée LR qui veut interdire les danses traditionnelles aux mariages

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    Pourquoi l'IHU Méditerranée de Didier Raoult a été perquisitionné à Marseille

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Monday, 14 June, 2021 - 13:58 · 3 minutes

Didier Raoult lors d

ENQUÊTE - Les faits se sont déroulés ce lundi 14 juin. Des perquisitions ont été menées ce dans la matinée à l’Institut hospitalo-universitaire (IHU) Méditerranée Infection dirigé par Didier Raoult . Une information publiée par nos confrères de France Bleu Provence à la mi-journée et qui avait alimenté les questions autour de l’objet de ces perquisitions.

“L’acharnement devient total contre ceux qui soignent ! Contre ceux qui ne sont pas vendus aux grands labos”, avait ainsi commenté le président des Patriotes Florian Philippot.

“Les attaques contre le Pr Raoult s’aggravent de jour en jour”, avait de son côté dénoncé le président de l’UPR François Asselineau.

Enquête datant de 2019

Sollicité par Le HuffPost , le parquet de Marseille a confirmé dans un communiqué de presse “qu’une enquête préliminaire a été engagée depuis la transmission d’un signalement émanant de l’agence française anti-corruption en 2019 visant l’institut de recherche pour le développement (IRD) (...) dans ses liens financiers avec la fondation Méditerranée infection”.

“La perquisition est terminée. Nous avons transmis les documents dont ils avaient besoin. Tout s’est passé dans le calme, nous avons bien sûr collaboré pour que cela se passe du mieux possible”, a de son côté déclaré un porte-parole de l’IHU.

L’enquête concerne également “le fonctionnement interne de l’IRD sur l’emploi de fonds publics pour des dépenses sans lien avec les missions de l’IRD ou non justifiées”, a par ailleurs ajouté dans son communiqué la procureure de Marseille Dominique Laurens.

“Il s’agit d’un conflit d’intérêt entre la direction de l’Institut de Recherche et Développement (IRD) et la présidence de l’IHU”, a détaillé de son côté l’avocat de Didier Raoult, Me Brice Grazzini.

Didier Raoult très critiqué

En 2018, le site d’informations Marsactu avait révélé les soupçons de l’agence française anti-corruption autour d’un présumé conflit d’intérêt entre l’ex-PDG de l’IRD et son épouse, présidente de l’IHU, portant sur plusieurs conventions entre les deux institutions scientifiques et notamment la location de bureaux de l’IHU à l’IRD.

Didier Raoult, critiqué pour son usage controversé de l’hydroxychloroquine contre le Covid-19 et mis en cause par l’Ordre des médecins des Bouches-du-Rhône, a déposé plusieurs plaintes contre des experts qui remettaient en cause sa probité scientifique.

Le parquet de Marseille a notamment ouvert une enquête à la suite d’une de ses plaintes à l’encontre de la spécialiste de l’intégrité scientifique Elisabeth Bik.

À voir également sur Le HuffPost: Quand le professeur Christian Perronne mettait en garde contre “les ragots sur internet”

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    Gifle à Macron: des armes et un exemplaire de "Mein Kampf" retrouvés chez le second suspect

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Wednesday, 9 June, 2021 - 10:51 · 1 minute

PERQUISITION - L’enquête avance. Au lendemain de l’agression du président Emmanuel Macron, giflé mardi 8 juin par un homme poussant le cri de guerre royaliste “Montjoie Saint Denis!” lors d’un déplacement officiel à Tain-l’Hermitage, dans la Drôme, deux hommes de 28 ans sont toujours en garde à vue .

Le premier, suspecté d’avoir commis l’acte, s’appelle Damien T. et habite Saint-Vallier, au nord de Valence. Il y a fondé deux associations dans les arts martiaux historiques européens - une pratique de combats “tombés dans l’oubli” qui compte 1500 pratiquants en France - et les jeux de plateau à figurines.

Il y côtoie son ami Arthur C., 28 ans lui aussi, arrêté à ses côtés après avoir filmé l’agression du chef de l’État. Selon plusieurs médias, dont TF1 , BFMTV et Cnews , des armes d’épaule et de poing et un exemplaire de “Mein Kampf” ont été retrouvés lors d’une perquisition à son domicile.

Selon nos confrères du Parisien , “des armes de reproduction avaient quant à elle été retrouvées chez le principal suspect (...) mais également de nombreux livres de jeu de rôles, de simulations de combats, des ouvrages sur le Moyen Âge et même un drapeau soviétique”.

“Les deux hommes interpellés sont inconnus de la justice”, a précisé mardi Alex Perrin, procureur de la République à Valence. ”À ce stade des gardes à vue, leurs motivations ne sont pas connues”, a ajouté le magistrat, sans préciser davantage le profil des suspects.

Cette agression, une première pendant le quinquennat de Macron, a suscité l’ indignation générale , même si lui a tenté de relativiser “un fait isolé” commis par “des individus ultraviolents”. “C’est de la bêtise. Et quand la bêtise s’allie à la violence, c’est inacceptable”, a-t-il ensuite tancé.

À voir également sur le HuffPost : Emmanuel Macron giflé: Castex appelle à “un sursaut républicain”

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    Mélenchon lie les révélations sur l'affaire Fillon aux perquisitions de LFI

    news.movim.eu / HuffingtonPost · Friday, 19 June, 2020 - 11:45 · 2 minutes

POLITIQUE - Le chef de file de La France insoumise Jean-Luc Mélenchon a vu dans les déclarations de l’ancienne cheffe du Parquet national financier à propos de l’affaire Fillon la “preuve” d’“intrigues politiques”, dont il estime aussi avoir été victime, comme vous pouvez le voir dans la vidéo ci-dessus .

Entendue le 10 juin par la commission d’enquête parlementaire sur l’indépendance de la justice, Eliane Houlette s’est émue du “contrôle très étroit” et la “pression” qu’aurait exercés le parquet général, son autorité de tutelle directe, dans la conduite des investigations visant à partir de janvier 2017 les époux Fillon après des soupçons d’emplois fictifs révélés par le Canard Enchaîné.

La cheffe du parquet général Catherine Champrenault, toujours en poste, “est une composante du réseau socialiste à l’intérieur de la justice mis en place par Hollande, et qui est aussi celui qui s’est chargé des enquêtes dites préliminaires contre moi et ont décidé des perquisitions” au siège de LFI en octobre 2018 , a dénoncé Jean-Luc Mélenchon ce vendredi 19 juin au Havre.

“Une opération politique”

Ces enquêtes, visant des soupçons d’emplois fictifs au Parlement européen et de surfacturation dans les comptes de campagne de l’élection présidentielle de 2017, ont en réalité été ordonnées par le parquet de Paris. “Maintenant on découvre que comme je l’avais dit, c’était une opération politique, de gens coutumiers de ce type d’opérations”, a ajouté Jean-Luc Mélenchon.

“Ce que dénonce Mme Houlette, c’est une pratique démentie par (Mme Champrenault), (...) il y aussi eu beaucoup de commentateurs pour la croire, parce qu’elle avait peut-être meilleure mine et qu’elle inspirait plus confiance que moi”, a raillé le patron des députés LFI. “Mais la preuve est faite maintenant que c’était une intrigue politique dans le cas de M. Fillon et dans mon cas”, s’est-il réjoui. “Ce sont des procédés indignes qui montrent la macronie comme digne héritière de la hollandie”, a-t-il moqué.

Deux ans après , je ne sais toujours rien, je n’ai été entendu par personne, je n’ai rencontré aucun juge”, a confié le député des Bouches-du-Rhône qui a ironisé: “Je pense que des dossiers ressortiront en temps utile, c’est-à-dire en temps électoral”.

Pour l’Insoumis, “il y a eu un effet de meute contre M. Fillon et il est clair que sa liquidation politique a servi d’ascension pour M. Macron, l’un va avec l’autre”.

À voir également sur Le HuffPost: Mélenchon rapproche les révélations sur l’affaire Fillon aux perquisitions de LFI

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    Zurich, Suisse : La bibliothèque anarchiste Fermento perquisitionnée par la police

    pubsub.movim.eu / anarmonde · Wednesday, 6 December, 2017 - 03:43 edit · 1 minute

Jeudi 30 novembre 2017, vers 16h, environ une dizaine d’agents en uniforme et en civil de la police cantonale de Zurich ont forcé l’accès aux locaux de la bibliothèque anarchiste Fermento située Josephstr., 102, à l’aide d’un mandat de perquisition. Le délit reproché : « incitation publique à commettre des crimes et des actes de violence ».

Comme nous venons seulement de l’apprendre, trois agents du service d’investigation criminelle de la police cantonale de Zurich ont déjà forcé l’entrée au local il y a dix jours. Ils avaient déjà notifié leur venue pour la même raison : à travers la vitrine de la bibliothèque on peut y voir des appels à commettre des crimes et délits contre les entreprises et des personnes, ce qui semble être directement rattaché aux récents incendies contre le chantier du centre de police et de justice et le chantier de la prison de « Bässlergut » à Bâle.

Ce qui s’est passé n’est absolument pas surprenant. Il y a quelques jours, deux longs éditos dans les journaux de la « Schweiz am Wochenende » et de la « Aargauer Zeitung » incitaient à entreprendre enfin quelque chose contre ces anarchistes, se vantant d’avoir découvert ce que n’importe quel piéton peut facilement voir à Zurich : notre vitrine. Quant au fait de savoir si la police a agi sur les élans de servitude volontaire à la cour d’Andreas Maurer — pour appeler le journaliste en question par son nom — ou que ce dernier est écrit sous l’initiative de la police, nous ne le savons pas et on s’en fout. En tout cas, le rôle policier du journaliste saute une fois de plus aux yeux.

(…)

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