Par Eric Delattre .

Bono, Cadillac, Cramchaban, Montreuil et Saint-Christophe. Telles sont les cinq communes situées respectivement dans le Morbihan, en Gironde, en Charente-Maritime, dans le Pas-de-Calais et dans l’Allier qui changeront de nom au 1ᵉʳ janvier 2023 . Il faudra désormais les appeler Le Bono, Cadillac-sur-Garonne, Cram-Chaban, Montreuil-sur-Mer et Saint-Christophe-en-Bourbonnais.

L’an passé elles étaient au nombre de 11 et le phénomène n’a rien d’une mode récente. Au cours de l’Histoire, les guerres et invasions, les regroupements et les scissions ou simplement l’évolution de la langue ont conduit nombre de communes à être rebaptisées. À la Révolution , elles n’ont pas été moins de 3000 concernées. Un décret de la Convention nationale du 16 octobre 1793 a en effet appelé à modifier « les noms qui peuvent rappeler les souvenirs de la royauté, de la féodalité ou de la superstition ». Si la plupart des communes ont ultérieurement retrouvé leur appellation d’origine, la problématique du changement de nom n’a pas pour autant disparu.

Depuis 1943, le fichier historique des communes de l’Insee , adossé au Code officiel géographique (COG) permet de recenser les évolutions officielles. Près de 1352 changements sont ainsi recensés en plus des cinq de cette année et ce sans comptabiliser les créations de communes nouvelles. Depuis 2000, le nombre s’élève à 165.

Dans la grande majorité des cas, il s’agit d’un allongement du nom, Saint-Loup devenu par exemple Saint-Loup-des-Bois ; Laval, Laval-en-Belledonne. Les changements d’orthographe ou de typographie (de Sougéal vers Sougeal, Montgaillard vers Montgailhard) ne sont pas rares non plus, contrairement aux simplifications telles qu’un passage de Champdeniers-Saint-Denis à Champdeniers et aux modifications combinatoires du type Barret-le-Bas vers Barret-sur-Méouge.

Le choix d’un nom nouveau est, lui, encore plus rare et les nouveautés totales semblent se limiter aux cas de fusions. Dans les Côtes-d’Armor, suite à la fusion de Plémet et La Ferrière en 2016, la commune nouvelle est appelée Les Moulins (avant de reprendre le nom de Plémet dès la fin 2017).

Quand elle n’est pas contrainte par une réorganisation administrative, qu’est-ce qui peut bien pousser un conseil municipal à entreprendre la démarche ? Ce que nous montrons dans un travail de recherche récent, c’est que, bien que cela ne puisse pas être présenté comme un motif devant les administrations centrales , les enjeux d’image tiennent une place centrale.

Une procédure très encadrée

Revenons tout d’abord sur la procédure à suivre pour en montrer les limites. La note d’information relative à l’instruction de demandes de changement de nom des communes du 6 février 2021 rappelle les différentes étapes et les différentes contraintes.

Est considéré comme changement de nom, toute modification du nom officiel y compris « de simples rectifications d’orthographe ». La demande de changement doit être initiée par la commune par une délibération du conseil municipal transmise au préfet du département. Celui-ci vérifie le respect des règles de graphie liées notamment aux traits d’union, aux majuscules ou aux accents. Il sollicite l’avis du service des archives départementales puis saisit le Conseil départemental pour avis.

Suite à la suppression de la Commission de révision du nom des communes en 2019, l’acceptation ou le refus du changement se fait par un simple examen des dossiers par la Direction générale des collectivités locales (DGCL), contenant les délibérations et avis de tous les acteurs précités. Pour prendre sa décision, elle tient compte du respect des règles de jurisprudence du Conseil d’État selon lesquelles un changement de nom doit être justifié par la volonté de retrouver une appellation historique ou bien la volonté de se différencier d’autres communes.

En revanche, les changements fondés « sur des considérations de simple publicité touristique ou économique » sont rejetés. La DGCL peut aussi consulter des personnalités issues par exemple de la Commission nationale de toponymie, de l’Institut national de l’information géographique et forestière (l’IGN), du Centre national de la recherche scientifique (le CNRS) ou des Archives nationales.

Des erreurs régulières

Bien que strictement encadrée, la procédure semble néanmoins imparfaite. Notamment, car les conséquences d’une « modification des limites territoriales des communes », comme c’est le cas notamment de la création d’une commune nouvelle suite à une fusion, sont exclues de la procédure.

Dans cette situation, le changement de nom est décidé par les autorités ayant approuvé la fusion et fait l’objet d’un arrêté préfectoral. Or selon le média Maire Info , « plus du tiers des noms de communes nouvelles créées entre 2015 et 2017 (168 sur 479) étaient orthographiés de façon impropre ». C’est-à-dire qu’ils ne respectaient pas les règles de graphie en raison de l’absence ou d’un mauvais usage des majuscules, traits d’union ou accents. C’est le cas par exemple des nouvelles communes de « La Corne en Vexin », sans traits d’union, ou de la ville du général de Gaulle « Colombey les Deux Eglises », sans trait d’union ni accent sur « Eglises » (seul l’accent est revenu depuis).

Même si de telles erreurs semblent désormais moins fréquentes, il est assez frappant de noter qu’un nombre élevé de changements concernent des modifications du nom qui avait été choisi lors de la création d’une commune nouvelle. En 2022, Le Hom (Calvados) est ainsi devenu Thury-Harcourt-le-Hom. Idem pour Capavenir Vosges redevenu Thaon-les-Vosges.

Surtout, si la procédure actuelle a le mérite d’éviter les changements abusifs ou arbitraires, elle semble ignorer les enjeux de communication liés au nom des communes et plus généralement des collectivités. Or ils existent bel et bien.

Des enjeux d’image indéniables

En effet, au-delà de ce que permet la loi, l’analyse permet dans les faits de mettre en évidence quatre grands types de changements. Les changements d’orthographe ou de typographie se limitent à des modifications mineures visant généralement à simplifier l’écriture, à faciliter la prononciation ou à retrouver une graphie altérée par l’usage. Ainsi, cette année, l’orthographe « Cram-Chaban » permet de retrouver l’ancien nom de la commune, correspondant à la combinaison du nom du village « Cram » à celui de son principal hameau « Chaban ». De la même façon, le nom « Le Bono » étant très largement utilisé pour désigner la commune, il deviendra, au 1 ^er janvier, le nom officiel en remplacement de « Bono ».

Les changements de différenciation sont ceux qui permettent de mieux situer géographiquement une commune et d’éviter les confusions avec des communes homonymes. Ils s’effectuent généralement en ajoutant une référence régionale ou locale, à l’instar de Saint-Christophe-en-Bourbonnais. Ce type de changement a été et reste encore largement encouragé par les pouvoirs publics. Il reste encore par exemple neuf communes françaises homonymes dénommées « Saint-Pierre ».

En dépit de ce que pose la note d’information prémentionnée, on retrouve également des changements d’image, ceux qui visent à donner une image plus forte, plus positive, plus moderne ou plus touristique. Ils consistent généralement à simplifier des noms à rallonge, à éliminer certains termes jugés péjoratifs tels que « froid » ou « bas » ou à choisir un nom valorisant, avec des connotations positives. Veules-les-Roses ou Condé-en-Normandie sont des appellations plus touristiques que Veules-en-Caux ou Condé-Noireau par exemple.

En 1997, la préfecture de l’ancienne région Champagne-Ardenne, Châlons-sur-Marne, devient Châlons-en-Champagne. Certes les deux noms cohabitaient dans le langage courant, mais qui niera qu’il n’y a pas aussi là des enjeux d’image et de tourisme ? De même, en Dordogne, pour Montignac qui devient en 2020 Montignac-Lascaux.

Ces enjeux ne sont pourtant pas nouveaux. L’ ordonnance du 8 juillet 1814 recommandait ainsi aux communes ayant adopté des noms révolutionnaires de reprendre leur ancienne appellation dans la mesure où « leur nouvelle dénomination, inconnue même dans les départements dont ces communes font partie, est nuisible aux relations de commerce ». À une époque où les maires sont aussi devenus des managers , peut-on encore considérer que le changement de nom ne soit pas directement lié à des objectifs de communication ?

Un signal

Les changements stratégiques sont les plus rares. Il s’agit de marquer une rupture ou une évolution importante. Cela peut être le cas, lors d’une fusion, lorsqu’un nom totalement nouveau est choisi, à l’instar de Perceneige (Yonne) issu de la fusion de 7 villages en 1972.

Ces catégories de changements ne sont pas exclusives les unes des autres. Les changements orthographiques ou de différenciation s’inscrivent ainsi généralement dans des impératifs d’image et de promotion, le nom étant à la fois, par son origine et son histoire, un composant de l’identité et le principal véhicule de cette identité.

Montreuil-sur-Mer permet à la fois de se différencier des trois autres communes françaises dénommées Montreuil, de valoriser une commune qui a le rang de sous-préfecture et de souligner le potentiel touristique d’un lieu connu à travers le monde pour avoir fictivement eu comme maire Jean Valjean dans le roman Les Misérables de Victor Hugo.

Quelle que soit la raison initiale des changements de nom, ils ont tous pour point commun de pouvoir être envisagés comme un signal envoyé par les autorités communales à l’ensemble des parties prenantes (administrés, touristes, commerçants, dirigeants d’entreprise et investisseurs potentiels…) leur permettant de mieux saisir l’identité de la commune. L’enjeu est de donner, à des degrés divers, une meilleure visibilité à la commune ainsi qu’une image plus distincte et plus valorisante.

Eric Delattre , Maître de Conférences en Gestion, Université de Lille

Cet article est republié à partir de The Conversation sous licence Creative Commons. Lire l’ article original .

Par Revue Conflits.

La richesse artistique de Barcelone n’a d’égal que l’importance de l’art et la culture tout au long de son histoire.

La ville a été le berceau de nombreux artistes devenus mondialement célèbres mais aussi la scène de grands événements artistiques et culturels. Vivante, hétéroclite et créative, elle est devenue au fil des années l’une des métropoles européennes les plus dynamiques et surtout l’un des principaux centres de la culture méditerranéenne.

L’Art nouveau pour le renouveau

L’Art nouveau se reconnait par l’utilisation du thème de la nature s’illustrant généralement par des courbes et des proportions souples et dénotant un certain équilibre symétrique. D’une manière générale, il s’éloigne de ce qu’on appelle le rationalisme architectural et séduit par ses formes douces et sinueuses. Développé durant la période de la révolution industrielle à Barcelone, le courant artistique s’invite sur la plupart des architectures en Catalogne. Du Paseo de Gracia en passant par le quartier de la Dreta de l’Eixample, cette touche se remarque discrètement mais élégamment.

Entre 1894 et 1896, la brasserie Els Quatre Gats dans le quartier Gotic devient le repère de la Barcelone bohème. On y côtoie de grands noms de l’architecture moderniste mais aussi des artistes en devenir comme Pablo Picasso alors âgé de 19 ans. Les débats sur la culture, la peinture et la littérature y sont régulièrement organisés et de la rencontre entre ces artistes et intellectuels naissaient bien souvent de nouvelles idées. Picasso a en effet vécu pendant plus de dix ans à Barcelone avant de s’installer à Paris. D’ailleurs, il y retourna régulièrement jusqu’au début de la guerre civile, en 1936.

Entre modernisme et Noucentisme

Portés par la riche bourgeoisie, plusieurs chefs-d’œuvre architecturaux ont ainsi vu le jour à Barcelone entre 1900 et 1912. Devenu le symbole du pouvoir et de la richesse, le modernisme catalan a trouvé refuge sous les ailes de grands mécènes amateurs d’art. Antoni Gaudi , maitre incontesté de ce courant artistique, a ainsi signé plusieurs créations architecturales pour de grands industriels. Il a notamment créé la fameuse Sagrada Familia mais aussi la Casa Batllo pour Josep Batllo, issu d’une des plus riches familles de Barcelone. Il a également créé le parc Güell, la Palau Güell et la Colònia Güell pour Eusebi Güell, un des plus grands entrepreneurs de l’époque.

L’un des projets qui ont sensiblement marqué l’histoire de Barcelone serait assurément La Pedrera qui, encore une fois, est signée Gaudi. D’autres artistes-architectes ont repris le flambeau, à ne citer que Lluis Domenech i Montaner, à qui on doit le Palau de la Música Catalana ou encore Josep Puig i Cadafalch qui a conçu la célèbre Casa Amatller .

D’autres courants artistiques voient aussi le jour, comme le Noucentisme porté par Eugeni d’Ors, journaliste et amateur d’art qui écrivit une série d’articles saluant les œuvres de jeunes créateurs catalans du début du siècle. Pas aussi marqué que les autres, il se mêle et réussit à coexister avec le modernisme. De 1911 à 1932, on retrouve ainsi dans la ville de Barcelone plusieurs œuvres d’artistes suivant le noucentisma. On citera notamment Josep Goday, Nicolau Maria Rubió i Tudurí connu pour avoir créé les célèbres jardins de Montjuïc Josep Francesc Ràfols ou encore Rafael Masó.

Du classicisme à l’Art déco

La peinture évolue en même temps, influencée par plusieurs courants artistiques comme le classicisme ou encore le cubisme.

Les peintures murales de Josep Maria Sert dénotent un style plus personnel avec une influence et Goya. De son côté, Josep Aragay avoue son amour pour le style baroque à travers ses créations et cela séduit. Les gravures et les affiches gagnent aussi en style, surfant sur un caractère plus réaliste.

Entre 1908 et 1934, les artistes sculpteurs dévoilent leurs talents à travers des œuvres exceptionnelles. On citera particulièrement Josep Clarà et ses sculptures figuratives d’inspiration méditerranéenne comme La Déesse sortie en 1908. De son côté, Manolo Hugué puise dans un savant mélange de classicisme et primitivisme dans son œuvre, The Baccanthe , sortie en 1934. D’autres sculpteurs de renom comme Frédéric Marès, Enric Casanovas ou encore Julio Antonio ont également contribué à faire la renommée de Barcelone. En 1929, l’Exposition internationale a accueilli la Plaça de Catalunya, et regroupât ainsi les meilleurs sculpteurs de Barcelone et d’ailleurs.

L’art déco commence aussi à faire son apparition à la même époque et se remarque aussi bien sur les vitraux que la céramique, les tapisseries et le mobilier.

Esprit d’avant-garde et nouvelles formes d’art

Après la guerre civile, les artistes catalans prennent leur inspiration des mouvements artistiques européens.

La conception de l’art passe ainsi par une période de renouvellement et les divers courants artistiques en vogue à l’époque tels que le cubisme, le dadaïsme ou encore le surréalisme commencent à gagner du terrain. La figuration évolue vers l’art abstrait et les changements se remarquent également dans l’architecture qui mêle le classicisme noucentiste à une nouvelle forme de rationalisme. En 1929 apparait ainsi à Barcelone le groupe d’artistes et techniciens catalans pour le progrès de l’architecture contemporaine (GATCPAC). Parmi les membres, on retrouve Josep Lluís Sert, auteur du célèbre pavillon de la République pour l’Exposition universelle de Paris en 1937.

L’avant-gardisme se prête par ailleurs à d’autres formes d’art, notamment la sculpture. Pau Gargallo en était un grand adepte et cela se ressentait sur la conception de ses fameuses sculptures métalliques, mêlant noucentisme et expressionnisme. Le Gran Ballarina (1929) et le The Prophet (1933) viennent d’ailleurs en témoigner. De son côté, Juli González maniait le fer pour obtenir des formes abstraites comme avec la Femme se peignant les cheveux (1932) ou encore L’homme cactus (1939).

L’ère de Dali et la découverte d’un monde onirique

Outre Picasso et Gaudi, l’une des figures les plus marquantes de Barcelone est assurément Salvador Dali. Il fut l’un des premiers à introduire le surréalisme au pays, au même titre que Joan Miró qui est reconnu pour sa signature unique mêlant le surréalisme à l’art abstrait. L’une des œuvres qui a surtout fait connaître Dali est certainement le fameux La Persistance de la mémoire ( The Persistence of Memory ) aussi appelée Les Montres molles en 1931. Il signe, entre autres en 1935 et en 1941, deux tableaux devenus des intemporels, à savoir The Angelus of Gala et Soft Self-Portrait . La Madone de Port-Lligat en 1948 amorce un style plus réaliste où l’artiste puise son inspiration dans la science et la religion.

De son côté, Joan Miró a choisi de peindre un monde fantastique et onirique. La réalité se dissout ainsi dans La Terre labourée ( Terra llaurada ) achevée en 1924. Celui qui a été perçu comme étant l’antithèse de Dali a choisi de mettre en avant la relation entre l’espace et les objets. On retrouve aussi cette proportion dans le fameux Carnestoltes d’Arlequí (1925). Le surréalisme ne se remarque pas uniquement dans les tableaux, il s’invite aussi dans les sculptures. Divers artistes tels que Ramon Marinello ou encore Eudald Serra du collectif ADLAN (Friends of New Art), fondé par Sebastià Gasch en 1932, en sont notamment de beaux exemples. Le groupe Dau al Set, fondé en 1948, s’oriente davantage vers le surréalisme.

L’après-guerre : la période de transformation culturelle

Le XX ^e siècle a été marqué par des transformations culturelles et sociales.

Durant la guerre civile, le régime franquiste était désireux d’imposer son propre courant artistique. De nombreux artistes s’exilent pour échapper à la dictature de Franco. Face à la répression culturelle, des artistes d’avant-garde s’insurgent, notamment des plasticiens tels que Antoni Tàpies et Hernàndez Pijuan. Si l’abstrait est mis en avant, on note ensuite un retour à la figuration comme on peut le constater sur les œuvres signées par Guinovart. À la fin des années 1940, on observe le retour progressif d’artistes exposant leurs œuvres dans de petites galeries privées de Barcelone. De nouveaux mouvements culturels tels que le Cercle de Maillol qui regroupe des artistes d’avant-garde barcelonaise voient également le jour.

On remarqua aussi l’arrivée de nouveaux artistes tels que Busquets et Sert, Coderch ou encore Bohigas et Martorell dans les années 1950, faisant fi du conventionnalisme de Franco. Les artistes font évoluer l’art et petit à petit, le surréalisme bascule vers l’informalisme porté par un concept moins formel. Les formes deviennent ainsi plus abstraites et les couleurs plus vives. Parmi les grands précurseurs de cette tendance, on retrouve Antoni Tàpies. Du collage de croix (1947) à Blanc sur Ovale (1957), ses œuvres mêlent spiritualité, avant-gardisme et ce qui sera perçu plus tard comme le minimalisme. De son côté, Joan Hernandez Pijuanit se démarque par son style expressionniste et post-cubiste à travers la toile Peinture (1959).

Du côté des autres formes d’art, les artistes de la génération d’après-guerre explorent de nouveaux matériaux, de nouveaux concepts et des formes d’expressions plus innovantes. Le collectif Saló d’Octubre qui compte plusieurs artistes en devenir comme Domènec Fita, Salvador Aulèstia, Manuel Cusachs ou encore Moisès Villèlia, œuvrait pour cette quête artistique qui donna bien plus tard naissance à l’art conceptuel.

La nouvelle figuration comme forme d’art

Dans les années 1960 apparait un nouveau courant artistique : la nouvelle figuration.

Plus informel, plus rationnel et constructif, il est vite adopté par de nombreux peintres célèbres comme Saura, Pablo Palazuelo ou encore Francisco Sobrino. Manuel Hernández Mompó et Fernando Zóbel, artistes indépendants, surfent également sur la tendance mais l’associent à des touches un peu plus abstraites. Le réalisme devient quant à lui plus poétique dans les œuvres d’Antonio López García dans les années 1970.

L’art conceptuel a définitivement trouvé sa place à partir des années 1980. Francesc Abad et Jordi Benito se laissent séduire par de nouveaux concepts post-modernes. Il n’y a plus de barrières de style, l’artiste laisse libre cours à sa créativité et peut puiser dans les styles précédents sans pour autant s’en inspirer.

Plus concrètement, la liberté de pouvoir s’approprier n’importe quel courant artistique et le transformer à sa manière est un concept qui plait beaucoup.

Miquel Barceló, un artiste majorquin qui a choisi de s’installer à Barcelone en était un grand adepte et on peut d’ailleurs le remarquer à travers ses œuvres, à ne citer que Le Grand dîner espagnol (1985). Les couleurs vives et formes abstraites mêlées au support en pâte à papier de Joan-Pere Viladecans sur La contagion du papillon (1984) viennent aussi confirmer cette envie de s’affranchir et d’essayer de nouvelles choses.

Street art et Art contemporain

Outre ses nombreux musées et galeries, Barcelone compte également plusieurs lieux incontournables dédiés à l’art. Du musée Picasso en passant par la fondation Miró, le Macba, la fondation Suñol ou encore la fondation Tapiès, chacun de ces endroits retrace le parcours d’artistes qui ont marqué Barcelone et le monde de l’art en général. Entre expositions d’art ancien, moderne et contemporain, débats et conférences autour de l’art, projections de films, concerts et cycles de littératures, les programmations sont aussi diverses que variées et parleront assurément à tous les amateurs d’art.

La ville en soi aussi est une grande toile ouverte avec ses nombreux monuments et bâtisses à l’architecture unique mais aussi par ses murs parsemés d’un art de la rue : le street art . Barcelone compte en effet un très grand nombre d’artistes graffeurs et malgré l’interdiction par la municipalité en 2006, le mouvement artistique a perduré, ornant ainsi les murs de la ville d’une vague de couleurs. De Banksy à M. Brainwash, même les plus célèbres graffeurs du monde ont posé leur empreinte à Barcelone. Les ruelles de la vieille ville, à savoir les quartiers de Raval, de Ribera et de Gotico affichent ainsi des murs, des tunnels, des ponts et façades colorés. On retrouve également des visuels percutants sur les hauteurs de Barcelone, notamment dans le parc Guinardo attenant à la galerie Montana. La galerie Misclena propose aussi des expositions d’Art contemporain et de street art . Celui-ci a indéniablement contribué à renforcer l’image culturelle de Barcelone et s’il y a bien un endroit incontournable, c’est le quartier industriel de Poble Nov.

La richesse architecturale de Barcelone

Ce qui fait aussi la singularité de Barcelone, c’est son architecture moderniste.

Des architectes de renom comme Antoni Gaudí, Josep Puig i Cadafalch ou encore Lluís Domènech i Montaner ont façonné des édifices étonnants, créant une trame urbaine unique au monde. On ne manquera pas de citer la célèbre Sagrada Familia de Gaudi qui est d’ailleurs devenue en quelque sorte l’emblème de la ville.

S’il y a bien un quartier à visiter absolument à Barcelone, c’est le quartier gothique ( El barri Gotic ). On y retrouve tous les plus vieux monuments de la ville, depuis les murailles en passant par les fameuses colonnes du temple d’Auguste. Parmi les incontournables, on citera également le Palau de la Generalitat de Catalunya , la Cathédrale Sainte-Eulalie (Santa Eulalia) ainsi que la Plaça St Felipe de Neri qui témoigne d’un passé historique fort tumultueux. Le quartier de l’Eixample qui abrite la Sagrada Familia symbolise, quant à lui, le renouveau de Barcelone et cela se remarque d’ailleurs dans sa conception plus moderne. Rappelons que c’est l’architecte Ildefons Cerdà qui a initié l’amélioration de ce quartier ainsi que l’agrandissement de la ville vers le milieu du XIX ^e siècle.

L’art public : quand Barcelone s’ouvre au monde

Outre l’architecture étonnante de ses bâtisses, Barcelone met en avant l’art public à travers divers musées, galeries, parcs et jardins.

Le patrimoine artistique de la ville est aussi riche que diversifié, mettant en avant monuments et statues comme la fameuse Santa Eulàlia , sur la Plaça del Pedró, datant de 1673. Il convient également de mentionner la montagne de Montjuïc qui a notamment accueilli l’exposition internationale de Barcelone en 1929.  Idem pour Tibidabo et la ville haute qui offre une vue spectaculaire sur la ville et ses alentours. Des artistes et architectes tels que Santiago Calatrava Valls ou encore Josep Lluís Mateo ont succédé à Gaudi et Mirò, créant ainsi une certaine continuité dans leurs œuvres.

Barcelone a tant à offrir, aussi bien du point de vue culturel qu’architectural. Autant dans ses musées que dans ses ruelles, on retrouve les témoignages séculaires qui l’ont aidée à devenir ce qu’elle est aujourd’hui. Perle de la Catalogne, Barcelone a su allier la tradition à la modernité avec une attache bien ancrée à son passé et à ses racines, mais la main tendue vers l’avenir.

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Sur le web

Le renforcement des contraintes environnementales pour l’élaboration et le contrôle des documents d’urbanisme met de nombreux maires dans une situation de plus en plus inconfortable car ils sont incapables d’expliquer à leurs administrés pourquoi ils sont contraints de déroger au principe d’égalité des citoyens devant les charges du service public, principe inscrit dans la Constitution et fondement du droit administratif.

Un bon sujet de réflexion au risque de parler de ce qui fâche

Personne mieux qu’ Edgard Pisani , qui fut ministre de l’Équipement puis de l’Agriculture, n’a dénoncé un système à la fois injuste et corrupteur :

« Tant que le tire-ligne de l’urbaniste et de l’ingénieur fera et défera les valeurs sans justification claire nous pourrons craindre deux phénomènes également graves :

• Nul ne peut supputer que les fonctionnaires qui tranchent resteront toujours et partout à l’abri des tentations. Lorsque l’acte administratif fait et défait les fortunes, la morale publique est bien vite menacée et c’est miracle que notre administration ait si bien résisté.

• Nul n’est en droit de penser que les citoyens auront durablement le respect des disciplines urbanistiques, s’ils ont le sentiment que la décision urbaine est livrée au hasard, à l’arbitraire et à la concussion. »

La multiplication des condamnations pour corruption de nombreux maires démontre l’irréalisme d’une législation dont témoigne en outre la médiocrité des documents traduisant plus la pression des propriétaires fonciers que le souci de protéger l’environnement.

Le respect des contraintes aboutit aussi à la pénurie de terrains constructibles en France , qui est pourtant le pays le moins densément peuplé d’Europe.

L’interdiction d’indemniser les servitudes administratives généralisée en juin 1943 par le régime de Vichy et depuis pieusement reprise est certes inique mais commode pour la puissance publique et les puissants.

Il est grand temps de constater que la négation des droits de propriété et la multiplication des réglementations sont impuissantes à protéger l’environnement.

Il importe aux maires de France d’au moins dénoncer un système avant d’envisager d’autres solutions adoptées dans d’autres pays.